LES DRONES SOUS-MARINS DÉBARQUENT.

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Après les drones aériens, les drones sous-marins.

Et avec leur développement, une nouvelle population d’estivants fait son apparition en bord de mer, smartphone à la main pour commander ces petits engins. Mais que dit la réglementation ?

Alors que les drones aériens sont aujourd’hui bien connus du grand public, d’autres modèles poussent à la curiosité. Depuis peu, commence à se développer une nouvelle génération qui, à la différence des premiers, ne vole pas mais va sous l’eau.

Conçus pour explorer les fonds marins – jusqu’à 100 mètres de profondeur pour certains modèles -, ces drones sous-marins sont une aubaine pour tous ceux qui rêvent d’admirer les récifs coralliens ou encore les épaves, sans se mouiller. D’un poids inférieur à 4 kg et d’un rayon d’action pouvant porter sur 2 km – avec une balise servant de relais entre le téléphone et le drone -, certains de ces engins, déjà commercialisés pour le grand public, sont pourvus d’un sonar et peuvent également informer l’utilisateur des détails de son environnement et d’une multitude de données concernant la faune et la topographie marine.

De 1 000 à 1 600 €

Avec des tarifs affichés qui vont de 1 000 à 1 600 €, de nombreuses plateformes de vente sur internet commercialisent ces drones sous-marins.

Si quiconque peut se procurer un tel appareil librement, tout reste à faire au niveau législatif, à la différence du drone aérien qui fait déjà l’objet d’une législation bien installée.

 Au niveau national, une question demeure et pas des moindres : un drone sous-marin peut-il être assimilé à un navire, et surtout le pilote ou l’opérateur en charge des commandes peut-il être considéré comme un marin ?

 L’article L.5000-2 du Code des transports identifie les navires comme « tout engin flottant, construit et équipé pour la navigation maritime de commerce, de pêche ou de plaisance et affecté à celle-ci ».

Pourtant, le terme « équipé », qui n’est pas clairement défini, renvoie-t-il à un équipement présent sur le navire ou sur la présence d’un équipage à bord ? Il faudra sûrement attendre une décision des juridictions civiles ou administratives et la libre interprétation des juges pour qualifier réellement le drone sous-marin.

Quelle législation en rade de Brest ?

À Brest, la réglementation pourrait ne pas être suffisante.

 Et, à l’échelon local, les autorités administratives n’ont pas encore planché sur le sujet. Les textes applicables en matière de circulation maritime dans la rade et à proximité de l’île Longue ne visent que les activités maritimes réalisées par un « navire » et les activités de plongées sous-marines qui, elles aussi, sont bien définies.

Or, ce type de matériel n’est pas vraiment identifiable en tant que navire et ne peut pas non plus être apparenté à une activité de plongée. Que se passerait-il si l’un de ces drones pénétrait dans une zone interdite ? Comment réussir à détecter un appareil de cette nature qui parfois peut faire la taille d’une feuille de papier A4 et est constitué quasi intégralement de matière plastique ? Autant de questions qui restent en suspens.

Retrouvez l’article de Goeffrey Guéguen sur le site letelegramme.fr

 

 

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